Termes et Conditions – Atlas Cert
Bienvenue sur le site web d’Atlas Cert. Veuillez lire attentivement les présents termes et conditions avant d’utiliser notre site. En accédant et en utilisant notre site, vous acceptez d’être lié par ces termes et conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes et conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
- Utilisation du site
a. Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement. Nous nous efforçons de maintenir les informations à jour et exactes, mais nous ne donnons aucune garantie quant à l’exactitude, à l’exhaustivité ou à la pertinence des informations fournies. L’utilisation des informations contenues sur ce site se fait à vos propres risques.
b. Vous acceptez d’utiliser ce site conformément aux lois et réglementations en vigueur. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses, ou pour diffuser du contenu offensant, abusif, diffamatoire ou contraire à l’éthique.
c. Atlas Cert se réserve le droit de modifier, de mettre à jour ou de supprimer tout contenu ou fonctionnalité du site sans préavis.
- Propriété intellectuelle
a. Tous les contenus présents sur le site d’Atlas Cert, tels que les textes, les images, les logos, les vidéos, les graphiques, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d’Atlas Cert ou de ses concédants de licence.
b. Vous n’êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer, publier, afficher, modifier ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du site sans l’autorisation écrite préalable d’Atlas Cert.
- Liens vers des sites tiers
a. Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Atlas Cert n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques de ces sites tiers et décline toute responsabilité à leur égard.
b. L’accès à ces sites tiers se fait à vos propres risques. Nous vous recommandons de consulter les termes et conditions ainsi que la politique de confidentialité de ces sites avant de les utiliser.
- Limitation de responsabilité
a. Dans toute la mesure permise par la loi, Atlas Cert décline toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou exemplaires découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
- Modification des termes et conditions
Atlas Cert se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment et sans préavis. Il vous incombe de vérifier régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
En utilisant notre site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces termes et conditions. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée sur notre site.
Dernière mise à jour : 14 Juin 2023
